Déposée le 28 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.P.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MANUFACTURE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-45 du 10 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.P.B domicilié(e) Zone Industrielle de Richelieu, Rue du Mable - 37120 - CHAMPIGNY SUR VEUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 949 742 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque MANUFACTURE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.P.B, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Richelieu, Rue du Mable - 37120 - CHAMPIGNY SUR VEUDE - France - SIREN 423949742
S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 13 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489306 - Publication au BOPI 2009-01-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2016 n°2621868 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-23
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Monuments non métalliques. Constructions non métalliques échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements commodes ; coussins ; étagères récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils sièges literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
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